Projet de loi la Brigade d'Intervention en Territoire Extérieure

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Projet de loi la Brigade d'Intervention en Territoire Extérieure

Message  defortia le Mar 3 Juil 2018 - 17:52

Un député du PMM prit la parole au milieu de l'assemblée endormie.


Mes chers collègues, comme le prévoit la Constitution, je vous propose de débattre sur le décret du Président concernant la Création d'un Brigade d'Intervention en Territoire Extérieur.
Voici le texte de base, je vous propose de l'amender. Nous voterons ainsi pour chaque amendement et ensuite le texte global amendé sera mis au vote.
Article 1
Le Président de la répbulique est le chef des armées. Il décide de leurs engagements.

Article 2
Un corps militaire nommé Brigade d'Intervention en Territoire Extérieure est crée. La BITE est directement rattaché à la présidence Son emploi est la prérogative exclusive du Président de la République.

Article 3
L'armée pryanne a pour objectif la défense des intérêts pryans quel qu'ils soient et où qu'ils soient. Elle est rattachée au Ministère de la Défense et comporte les composantes suivantes : 
- La Marine en charge des missions navales. 
- L'Air et L'Espace en charge des missions aériennes et spatiales
- La Terre en charge des missions terrestres 

Je laisse les débats ouverts sur ce sujet pendant une semaine.
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Re: Projet de loi la Brigade d'Intervention en Territoire Extérieure

Message  defortia le Mar 10 Juil 2018 - 8:11

Un député de l'UF se leva:
Mes chers collègues, je vous propose les amendements suivants :
Article 1 b : Pour chaque engagement de la BITE par le Président ou au plus tard dans un délai d'une semaine après l'engagement de la BITE, le Parlement doit valider cet engagement. En cas de vote négatif, la BITE devra se retirer de sa mission.

Article 4 : La BITE ne peut être équipé d'armes léthales.
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