Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

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Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Kurt Denfell le Sam 11 Juil 2015 - 10:14

L'Assemblée avait beaucoup travaillé ces derniers jours et les députés avaient sûrement besoin de souffler quelques jours, vu à quel point ils n'avaient pas été habitués, par le passé, à plancher pendant plusieurs jours d'affilée pendant une même session. Kurt Denfell avait donc beaucoup hésité à proposer dès maintenant la loi de finances pour le trimestre en cours. Néanmoins, Denfell, qui allait prendre quelques jours de vacances, s'était dit qu'il valait mieux déposer la proposition et laisser les députés étudier la proposition pendant les quelques jours de battement dus à son absence.

À peine rentrés de leur probable beuverie, qui avait eu lieu pour fêter l'adoption de quelque chose, ce qui n'était pas très commun à l'Assemblée de Prya, les députés avaient trouvés une nouvelle proposition sur leurs bureaux.




Proposition de loi de finances pour les mois de Juillet, Août et Septembre 2015

Données économiques


Masse monétaire1'279'985 P§
     - contrôlé par étranger113'977 P§
     - par citoyen159'998,125 P§
Nombre de citoyens8



État actuel des finances de la République de Prya



Compte Courant188'507 P§
Impôts0 P§
Privatisations21'040 P§
Présidence du Conseil16'945 P§
Ministère de l'Intérieur86'800 P§
Ministère des AE6'370 P§
Ministère de l'Éducation5'000 P§
Ministère des Sports5'000 P§
Ministère de la Culture18'291 P§
Ministère de l'Économie26'514 P§
Infrastructures8'790 P§
Prov. Kaora2'995 P§
Prov. Siango12'174 P§
Prov. Zantavia1'876 P§
Prov. Tindali9'710 P§
Université0 P§
TOTAL410'012 P§



Fonds de la Banque de Prya en devises étrangères
(Seules sont comptés les devises des pays avec lesquels un partenariat effectif est en place)


- en $F27'574 P§
- en G$9'185 P§
- Valdisky112'031 P§
TOTAL148'790 P§




Imposition


Taxe sur les stocks10%
Taxe sur les biens de consommation10%
Taxe sur les transactions boursières0%



Taxe sur les échanges avec le Krassland5%
Taxe sur les échanges avec Fantispa10%
Taxe sur les échanges avec Valdisky2%



Recettes prévisionnelles


Augmentation de la masse monétaire220'015 P§
Taxe sur stock et biens de consommation50'000 P§
Taxe sur les échanges extérieurs5'000 P§
Privatisations75'000 P§
TOTAL350'015 P§



Dépenses prévisionnelles

VariationBudget pour la périodeCommentaires
Présidence du Conseil-1'945 P§15'000 P§Provision pour voyages internationaux
Ministère de l'Intérieur-11'800 P§75'000 P§Provision en cas d'adoption de la FLORE, primes d'immigrations
Ministère des AE-1'370 P§5'000 P§
Ministère de l'Éducation+5000 P§10'000 P§Provision pour les recherches liées à la FLORE, si adoptée
Ministère des Sports0 P§5'000 P§
Ministère de la Culture-3'291 P§15'000 P§Provision pour l'organisation de l'exposition au MNPP
Ministère de l'Économie+53'486 P§80'000 P§Provision pour versement des traitements et salaires fonction publique
Infrastructures+41'420 P§50'000 P§Provision pour dépenses exceptionnelles non budgétées
Prov. Kaora+32'005 P§35'000 P§
Prov. Siango+47'826 P§60'000 P§Provision pour rénovation du stade de football de Siango
Prov. Tindali+25'290 P§35'000 P§
Prov. Zantavia+33'124 P§35'000 P§
Université de Kaora+10'000 P§10'000 P§Budget pour versement des salaires du Recteur
TOTAL229'535 P§



Balance budgétaire


Recettes estimées350'015 P§
Dépenses estimées229'535 P§
Solde prévisionnel+120'480 P§


Kurt Denfell, devant une Assemblée encore clairsemée, prononça tout de même un court discours visant à expliquer les choix effectués:

"Mesdames, messieurs,

Comme vous le constaterez, il s'agit là d'un budget qui tranche, c'est le moins qu'on puisse dire, avec ceux qu'on a l'habitude de voir au sein de cette auguste Assemblée.

J'ai fait le choix de proposer un budget réaliste, tant par les dépenses que par les recettes. En effet, par le passé, nombre de budgets ont proposé des dépenses somptuaires, pharaoniques oserais-je dire, pour, bien souvent, bien trop peu de résultats. Ce que je vous propose donc est tout simplement un budget qui ne propose que ce que je suis sûr et certain de pouvoir réaliser. Je ne vous propose donc pas de décrocher la MicroLune pour vous. Non, seulement des projets à taille humaine, des dépenses modérées et uniquement des actions concrètes. Certains de mes prédécesseurs ont dépensé des fortunes dans la construction de nouveaux bâtiments, ça ne sera pas mon cas.

De surcroît, si les dépenses sont modérées, c'est parce que les recettes prévisionnelles le sont aussi. D'une part, plus de la moitié des recettes estimées provienne de l'augmentation de notre masse monétaire, que j'estime d'ailleurs nécessaire, et cette recette est exceptionnelle. Ainsi, elle doit plus être gardée dans nos réserves que dépensée sans réfléchir. D'autre part, une estimation des dernières recettes de l'État a montré que les recettes étaient souvent surévaluées. Ce n'est pas le cas, je pense, sur cette proposition de budget.

Pour résumer, ce que je vous propose est une loi de finances simple, sans énorme investissement, mais qui sera efficace.

Merci".
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Message  Dayton Curlon le Dim 12 Juil 2015 - 13:07

Les Curly's furent les premiers à réagir et ce fut leur chef de groupe en personne, Dayton Curlon, qui prit la parole :


"Monsieur le président,

Permettez moi de vous féliciter pour cette première version de loi financière proposée à l'Assemblée et sur laquelle nous pourrons bâtir un budget cohérent.

Je ne peux qu'adhérer à votre volonté de présenter un budget à l'équilibre et rigoureux. Néanmoins, compte tenu des chiffres que vous nous présentez, je ne peux que regretter votre triste manque d'ambition ! Où est passée l'envie ?

Ensuite, après une première lecture de votre budget, je m'interroge sur la différence de traitement entre les quatre provinces nationales. Il m'apparaît incongru que la province Siango soit, et ce largement, mieux dotée que les trois autres provinces, une plus grande équité est donc indispensable et je ne transigerai par sur cette question. Que la province de Siango souhaite financer le stade du club de football, dont vous êtes le propriétaire, est une chose, que ce soit l'ensemble du pays qui, indirectement, finance ces travaux somptuaires en est une autre et cela me pose un problème éthique. "


Dernière édition par Dayton Curlon le Dim 12 Juil 2015 - 17:45, édité 1 fois
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Message  Kurt Denfell le Dim 12 Juil 2015 - 17:38

"Concernant les différences de traitement entre les Provinces, la raison en est simple: Monsieur Duvalon m'a fait une demande pour un certain budget que j'ai accepté en partie; Monsieur Morton m'a fait la demande pour le budget attribué par cette loi; Monsieur Tiverre n'était pas encore officiellement Gouverneur quand je lui ai envoyé une demande quant à ses besoins et, vu les troubles à Zantavia, n'a sûrement plus eu le temps d'y répondre, d'où ce budget minimum qui ne couvre que les besoins vitaux de la Province; Kaora, pour finir, est sous gestion administrative du gouvernement et, de fait, la gestion administrative d'une province n'a pas vocation à lancer de grands projets.

Néanmoins, ma porte est toujours ouverte et les budgets peuvent très bien être réévalués sur demande.

Concernant le manque d'ambition, il ne faut pas confondre, je pense, des investissements modérés avec une faible envie. Les projets que je souhaite mettre en place pour Prya coûte très peu au final. Il n'y a pas besoin de dépenser des dizaines de milliers de palmyrs pour faire avancer notre nation. Du moins, c'est ainsi que je le conçois. Par exemple, la future exposition au MNPP ne coûtera que quelques milliers de palmyrs; la réflexion sur la Pryannisation de notre société, dont je dévoilerai les tenants et aboutissants sous peu, ne coûtera rien à l'État et ainsi de suite.
J'ajouterai que la prudence dont je fais preuve est aussi la planification de futurs investissements. Si le système EcoMicro 2 voit le jour d'ici les prochains mois, cela va nécessiter plusieurs dizaines, voire centaines de milliers de palmyrs en infrastructures diverses. Je pense qu'il vaut mieux stabiliser nos réserves financières pour ces futurs projets vitaux, plutôt que de dépenser aujourd'hui pour des projets qui s'avéreront beaucoup moins utiles dans le futur.

Bien entendu, tout comme pour les Provinces, si vous avez des projets importants à proposer et qui nécessitent un financement, une réévaluation des budgets est évidemment envisageable".
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Message  Arthur Duvalon le Dim 12 Juil 2015 - 19:44

Les députés RAP jugeaient la proposition tres frileuse. On etait loin de la volonté affichée de Denfell de tout dynamiter. Beaucoup de promesses avaient certainement été formulées sans trop de reflexion, a la va vite. On etait dans le superficiel, le mou, le pateux.
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Message  Invité le Mar 14 Juil 2015 - 16:36

Volodia avait déjà pu lancer le scrutin concernant sa proposition de loi aujourd'hui et les membres de son groupe, satisfaits, étaient presque tous rentrés chez eux pour profiter de ce moment qu'ils jugeaient historique, même s'il ne le serait vraiment que si la FLORE était adoptée évidemment.


Volodia, lui, n'avait pas oublié qu'il y avait un autre sujet en débat à l'Assemblée et qu'il était de son devoir de s'exprimer à son propos, bien qu'il ne comprenait pas grand-chose aux questions de finance. Il se borna donc à poser une seule question.

"Mr Denfell, si vous pensez que bientôt grands investissements seront à faire, pourquoi ne pas commencer les faire dès maintenant pour dépenser au fil des trimestres plutôt que tout dépenser quand il le faudra?"

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Message  Dayton Curlon le Mar 14 Juil 2015 - 18:04

"Je ne vous cache pas monsieur le Président que votre réponse ne me satisfait pas.

Les provinces pryannes doivent être traitées de façon équitable et bénéficier des mêmes fonds pour se développer. Votre texte ne fait qu'accroître, un peu plus encore, la dépendance de nos provinces envers l'état central. A relire votre proposition, j'ai l'impression que nous sommes revenus 2 ans en arrière à l'ère où messieurs Dutois et Hautelier contrôlaient tout le pays, le paralysant, en instaurant par ailleurs des réglementations absurdes et contre-productives.

Une province ne devrait pas aller quémander quelques fonds, mendiant devant votre "porte toujours grande ouverte", il n'est pas tolérable que l'état central confisque l'intégralité de l'impôt collecté.

Je peux comprendre le manque d'audace de votre budget mais je ne peux accepter la punition que vous souhaitez infliger aux provinces."
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Kurt Denfell le Mar 14 Juil 2015 - 19:34

"Monsieur Curlon, il en a toujours été ainsi: aussi loin que je m'en souvienne, les Provinces n'ont jamais été indépendantes financièrement et tiennent 95% de leur financement de l'État. J'aimerais bien que ça ne soit pas le cas. Et tant bien même que 100% des recettes des taxes iraient aux Provinces que ça ne suffirait pas à combler leurs besoins financiers.

Par ailleurs, je commence à en avoir plus qu'assez. Que vous critiquiez, vous comme les autres, je le conçois, c'est votre rôle et j'accepte les critiques. Mais que jamais, ô grand jamais, vous n'apportiez des solutions ou des possibilités de résoudre les problèmes que vous voyez, inventez et créez, cela commence à m'ennuyer au plus haut point.

Si c'est pour faire du Morton, à critiquer sans rien faire de concret pour mettre en place ses souhaits, vous le ferez sans moi".
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Dayton Curlon le Mar 14 Juil 2015 - 20:28

"Monsieur le président, soyez sérieux un seul instant et ne tombez pas dans une posture purement électoraliste. L'état central a de tous temps collecté l'impôt pour ensuite le redistribuer, personne ne déclare le contraire. Cependant, il n'y a pas si longtemps encore, les provinces avaient un budget qu'elles géraient comme elles l'entendaient, elles effectuaient des investissements qu'elles estimaient nécessaires au bien être de leurs habitants. Aujourd'hui, avec votre volonté centralisatrice, vous dépossédez les provinces du peu de pouvoir d'initiative qu'elles avaient encore. Vous allez dire que je radote, mais j'ai connu des provinces mieux gérées que l'état central, et je parle là encore d'événements pas aussi lointains que cela.

Vous voulez qu'on vous fasse des propositions, je ne peux que vous encourager à poursuivre sur cette voie. Instaurez de l'équité entre les 4 provinces en leur octroyant à toutes le même budget, c'est une question de justice. Ensuite, je vous propose de mener une réflexion sur la part qui doit être octroyée aux provinces lors du vote de chaque loi de finances. Voilà des propositions qui nous permettrons d'avancer sur cette loi de finances qui est nécessaire pour redémarrer l'économie pryanne."
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Kurt Denfell le Mar 14 Juil 2015 - 21:16

Est-ce une blague? Un procès d'intentions?

Alors que j'ai connu maints gouvernements qui ne prenaient même pas la peine de requérir l'avis des gouverneurs quant aux budgets dont ils voulaient bénéficier, j'ai contacté tous les gouverneurs pour demander quels étaient leurs besoins financiers. Quand ces besoins étaient justifiés ou raisonnables, j'ai accédé à leurs demandes dans ma proposition de loi de finances. Je ne vois absolument pas en quoi je dépossède quiconque de quoi que ce soit.

Si un gouverneur a demandé de bénéficier d'un certain budget pour financer tel ou tel projet, je ne vois pas l'intérêt d'attribuer un budget plus important à la province en question juste parce qu'une autre province, plus peuplée ou avec un gouverneur plus ambitieux, aura demandé plus de crédits.
Sous ma mandature, je refuse catégoriquement ce principe typiquement Pryan de dépenser pour dépenser, de demander des financements pour des projets inutiles ou qui ne verront pas le jour. Si, demain, un crédit plus important est attribué à une province qui n'en fera rien ou qui le dépensera pour des projets sans intérêt, qui sera gagnant dans cette histoire? Personne de mon point de vue.

Quitte à clarifier ma position d'ailleurs, je m'oppose à tout financement d'un projet d'envergure tant que le Palais Omnisports de Zantavia n'aura pas connu plusieurs événements organisés par la province de Zantavia. Je fais confiance à Marc Tiverre pour que cela arrive, vu que je pense que c'est un investissement justifié et que Marc Tiverre a à cœur de faire réussir Zantavia, mais je veux la preuve par l'exemple.
Je ne veux plus jamais qu'on dépense des fortunes pour des projets qui serviront une fois, pour un événement, et seront oubliés à jamais par la suite.

Maintenant, si tous les membres de cette Assemblée préfèrent que j'opte pour les solutions passées de mettre au pifomètre des budgets démesurés pour des projets inutiles que je ne veux ou ne peux concrétiser, ainsi soit-il. Mais vous développerez vous-même cette loi de finances.
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Marc Tiverre le Mer 15 Juil 2015 - 0:41

L'heure était à la loi de finances. Evènement toujours assez douloureux dans l'agenda politique : nombreux sont les députés a avoir tendance à prêcher pour leur propre paroisse, ne voyant que leurs intérêts et non ceux supérieurs de l'Etat. Tiverre en faisait bien évidemment partie. Lors du dernier mandat, l'accrochage avait d'ailleurs eu lieu avec Max Morton. Le sujet ? Une province moins bien dotée que d'autres. C'était malheureux. Curlon avait pris la parole en premier pour défendre Zantavia. De ses propos jaillissait une idée sous-jacente : rendre les provinces indépendantes. La tâche allait être ardue, mais voilà ce qui allait indéniablement constituer le pilier de la politique provinciale que Tiverre avait décidé de mener. Avec l'aide de Curlon ou non. Cela restait à déterminer. Les deux avaient pris contact il y a peu pour la première fois. Un premier pas vers une collaboration qui pourrait s'avérer fructueuse.

"Monsieur Denfell,

Je ne sois pas certain que l'heure soit au bilan de l'action menée par les gouverneurs de Zantavia. Il ne fait aucun doute que Patrick Atom a engagé ces dépenses dans l'intérêt de Zantavia et il paraît évident que cette installation se révèlera parfaitement utile à l'avenir.

Votre loi de finances présente l'avantage d'être équilibrée et pointe du doigt un problème récurrent : les provinces sont trop dépendantes de l'Etat, et cette situation devrait évoluer. Charge aux gouverneurs d'innover et de redoubler d'imagination pour que les provinces développent leurs propres revenus.

Pour le reste, je préfère prendre le temps d'étudier avec davantage de soin et de temps votre projet de loi de finances. La décortiquer, l'analyser et voir ce qui pourrait, à mon sens, être amélioré. Je ne peux que saluer le travail que vous avez effectué pour nous remettre ce projet, Monsieur Denfell".
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Kurt Denfell le Jeu 16 Juil 2015 - 23:11

Je vous invite, si vous en avez, à déposer au plus vite vos propositions chiffrées et précises d'amendements de cette proposition de lois de finances.

En l'état, même si j'entends les critiques qui ont été émises, rien ne me permet de modifier clairement la proposition pour aller dans le sens que vous souhaitez et il n'est pas possible de retarder indéfiniment le passage du texte.
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Invité le Ven 17 Juil 2015 - 18:59

Volodia pestait. Denfell se montrait foutrement technocratique dans ses pratiques. Il n'y avait pas de place pour la discussion, mais seulement pour des propositions chiffrées et détaillées.

"Mon groupe souhaite l'augmentation du budget du Ministère des Sports de 5000P§. En effet, un projet est actuellement développé pour la création d'un sport typiquement Pryan et il nous apparaît que le budget proposé est insuffisant pour réaliser cela.

Nous proposons également que le budget du Ministère des Affaires Étrangères ne soit pas baissé, mais au contraire augmenté, à 15000P§. En effet, avec la réouverture officielle de nos ambassades dans l'Archipel, il nous apparaît intéressant de proposer à nos hôtes dans ces pays de découvrir les produits typiquement Pryans, grâce à des réceptions, ce qui coûtera une somme plus conséquente que le budget proposé.

Pour finir, nous déposons une dernière proposition visant à créer une ligne budgétaire destinée à la Croix Verte qui n'en a pas dans cette proposition. Même si aucun besoin ne semble avoir été chiffré, il semble important de pouvoir débloquer rapidement des fonds pour subvenir aux besoins de l'organisme. Un budget de 15000P§ nous semble approprié".

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Message  Kurt Denfell le Dim 19 Juil 2015 - 18:04

Denfell revenait de la Cour Suprême, qui n'était distante de l'Assemblée que de quelques centaines de mètres. Il avait eu, à la dernière minute, la volonté de déposer une requête devant la Cour qui allait avoir un impact certain sur la proposition de loi de finances.

"Mesdames, messieurs,

Je me dois de vous informer que, pour l'heure, le débat sur cette proposition de loi de finances doit être suspendu. Je viens, en effet, de déposer une requête devant la Cour Suprême pour obtenir son avis sur une question précise qui pourrait changer totalement la proposition de loi de finances en augmentant les dépenses de plusieurs dizaines de milliers de palmyrs.

Vous comprendrez donc que, de ce fait, il n'est pas possible de discuter de cette proposition en l'état, sans savoir si nous allons devoir budgéter ou non les dizaines de milliers de palmyrs en question".
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Dayton Curlon le Dim 19 Juil 2015 - 21:51

"Monsieur le président, vous avez déclaré qu'il n'était pas possible de retarder indéfiniment cette loi de finances, quel délai supplémentaire vous accordez-vous avant de soumettre une version définitive du texte à l'assemblée ?"
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Kurt Denfell le Lun 20 Juil 2015 - 9:33

- Dès que la Cour Suprême aura rendu son avis, une nouvelle proposition sera déposée, reprenant les changements imposés par cette décision, ainsi que certaines des propositions énoncées dans ce débat, sans oublier les modifications provoquées par le refus, finalement, de la proposition de loi sur la FLORE.
En somme, le texte proposé au début de ce débat n'a plus aucun sens dans le contexte actuel.
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Dayton Curlon le Mar 21 Juil 2015 - 22:19

Curlon n'insiste pas, la réponse lui déplaît, il estime que Denfell botte en touche. Cependant, il ne veut pas d'un nouvel affrontement stérile aussi n'insiste-t-il pas.

"Si la cour suprême traîne, alors on est pas près de revoir l'économie pryanne redécoller." dit-il à l'intention de son voisin.
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Arthur Duvalon le Mar 28 Juil 2015 - 16:11

Arthur Duvalon avait suivi les débats sur son Cocopad durant ses vacances. De retour dans les rangs de l'assemblée il prit la parole.
 
- Messieurs les députés!! Pardon...Mesdames et Messieurs les députés!!!!!!
 
Se retournant, il aperçut quelques députés portant une sorte de maillot de bain à mi chemin entre un une pièce et une tenue de plongée.
 
- Mesdames, Messieurs et Mestrucs les députés!!! Allons-nous encore attendre longtemps avant de mettre au vote une loi de finance permettant de relancer notre économie? N'y-a-t-il pas parmi vous des patrons en attente de remplir leurs carnets de commandes? Des promoteurs de spectacles attendant une éventuelle subvention? Ou des gouverneurs attendant leur budget provincial? Cette loi de finance nous pose problème depuis trop longtemps! Nous le voyons aujourd'hui, la loi de finance nous paralyse. Et en l'absence d'une Cour Suprême réellement efficace, nous n'avons aucun espoir de voir prise une décision nous permettant d'avancer. Aussi, je le dis, je me pose la question de la réelle nécessite du vote de cette foutue loi!
 
Grondement dans l'assemblée
 
- Oui oui...Je vous entends bien gronder et vous étonner de mes paroles, mais ce problème s'est déjà posé dans le passé alors que certains de vous siégeaient déjà à cette même tribune!! Ces députés passéistes qui refusent toute innovation, qui restent plantés les pieds dans le sable des plages tindalites, ces Hautelier, ces Dutois, ces fils spirituels de nos partis conservateurs! Voilà une réalité que vous ne souhaitez voir! La loi de finance pue du der....euh...LA LOI DE FINANCE EST DEVENUE DESUETE!!! Elle doit être réformée! Il n'est pas pensable que l'économie de notre pays soit paralysée de la sorte!
 
Je suis moi-même gouverneur et que puis-je répondre à mes habitants subissant des coupures d'électricité quotidiennes? Est-ce la faute de la Province? Non!! Est-ce la faute du gouvernement? Non, il aimerait faire rouler le blé le gouvernement!! Est-ce la faute à nos institutions? ABSOLUMENT!!!! Alors je le dis haut et fort! Nous devons nous atteler à la réforme de cette loi de finance! L'encadrement des dépenses de l'état est nécessaire, mais il est insupportable de constater le blocage économique du pays par les partis d'opposition!
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Dayton Curlon le Mar 28 Juil 2015 - 18:58

Dayton Curlon apprécia l'intervention de Duvalon, selon lui Denfell n'avait que trop tardé à attendre l'avis d'une cour suprême auprès de laquelle il ne semblait pas en odeur de sainteté.
Cependant, l'idée de réformer le principe de la loi de finances n'enthousiasmait guère le zantave. En effet, la présidence avait trop de pouvoir au goût de Curlon et le vote de la loi de finances restait l'un des rares moyens d'infléchir la politique du gouvernement.
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Kurt Denfell le Mer 29 Juil 2015 - 14:08

Denfell ne fit aucune attention aux divers grondements de l'Hémicycle Lylasion. Ce n'était pas la première fois, ce ne serait pas la dernière qu'il en entendrait.

"Quitte à rechercher les responsables de cette situation, nous pouvons aussi pointer du doigt nos concitoyens qui, à l'époque, n'ont pas émis une critique, pas une réserve vis-à-vis du décret pour lequel j'ai déposé une requête à la Cour Suprême. Le problème que ce décret pose est aussi évident que le nez au milieu de la figure. Mais, il y a de cela quelques mois, l'Assemblée, visiblement frappée d'incurie, n'a rien à trouver à y redire. Ni même les membres des syndicats patronaux qui ont accepté sans rechigner de voir leurs confrères des entreprises publiques livrer une partie de leurs finances à l'État, ce qui me surprend quand on voit à quelle vitesse ils sont aujourd'hui prompts à descendre dans les rues.

Le soucis n'est pas le principe de la loi de finances. C'est plutôt que nombre de députés conçoivent fort mal les tenants et aboutissants d'une loi de finances. Ces députés pensent qu'une loi de finances devrait comporter ce qu'ils veulent pour Prya, leurs souhaits et leurs projets. Or, ce n'est pas de cela dont il est question, mais du projet du gouvernement qui le propose à l'Assemblée. Ce n'est pas à l'Assemblée de dicter ce qui doit figurer dans la loi de finances, c'est au gouvernement. Et, à l'Assemblée de proposer des changements, acceptés ou non. Le fond du blocage actuel vient de là: de la volonté de certains parlementaires de faire valoir leur voix plus haut que celle des autres.".
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Arthur Duvalon le Mer 29 Juil 2015 - 14:50

" L'heure n'est plus à chercher des responsables. Vous le dites-vous même, le problème réside dans la faculté de blocage dont dispose certains parlementaires. Cette faculté est bien trop importante et a des conséquences graves sur l’action provinciale et sur notre économie ! S’il me semble nécessaire que l’Assemblée dispose d’un moyen de contrôle de l’utilisation des finances de l’état par le gouvernement, il ne me parait pas normal qu’un courant politique puisse bloquer le débat et le vote de cette loi, de sorte que le gouvernement n’ai pas les moyens de son action. "
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Kurt Denfell le Sam 1 Aoû 2015 - 16:54

Le Ministère de l'Économie avait planché depuis plusieurs jours sur une nouvelle proposition de loi de finances pour le troisième trimestre, en prenant notamment en compte les changements récemment survenus, ainsi que les différentes critiques qui avaient été formulées à l'égard de la première proposition.
C'est donc avec une toute nouvelle proposition sous le bras que Kurt Denfell débarqua à l'Hémicycle Lylasion.

"Chers collègues,

Comme annoncé dans l'allocution prononcée il y a deux jours, suite aux manifestations contre l'austérité qu'a connu Prya, il a été décidé de ne plus attendre la décision de la Cour Suprême concernant la requête que j'ai déposé il y a déjà plusieurs semaines. Il est désormais temps d'aller de l'avant et de régler les anciens différends. C'est pourquoi je dépose devant l'Assemblée une nouvelle proposition de loi de finances pour le trimestre en cours.

Je propose une durée de débats assez courte et de passer la proposition au scrutin le plus rapidement possible.

Merci".

Le discours avait sciemment été le plus court possible pour entrer de suite dans le vif du sujet: les huissiers de l'Hémicycle étaient déjà en train de distribuer la nouvelle mouture de la loi de finances aux députés.


Proposition de loi de finances pour les mois de Juillet, Août et Septembre 2015

Données économiques


Masse monétaire1'279'995 P§
     - contrôlé par étranger93'287 P§
     - par citoyen116'363,18 P§
Nombre de citoyens11


État actuel des finances de la République de Prya

Compte Courant194'607 P§
Impôts0 P§
Privatisations21'040 P§
Présidence du Conseil16'945 P§
Ministère de l'Intérieur81'800 P§
Ministère des AE6'370 P§
Ministère de l'Éducation5'000 P§
Ministère des Sports0 P§
Ministère de la Culture12'011 P§
Ministère de l'Économie23'676 P§
Infrastructures8'790 P§
Prov. Kaora4'135 P§
Prov. Siango8'964 P§
Prov. Zantavia38 P§
Prov. Tindali9'710 P§
Université0 P§
TOTAL393'086 P§



Fonds de la Banque de Prya en devises étrangères
(Seules sont comptés les devises des pays avec lesquels un partenariat effectif est en place)


- en $F23'094 P§
- en G$5'985 P§
- Valdisky112'031 P§
TOTAL141'110 P§



Imposition

Taxe sur les stocks10%
Taxe sur les biens de consommation10%
Taxe sur les transactions boursières0%

Taxe sur les échanges avec le Krassland5%
Taxe sur les échanges avec Fantispa10%
Taxe sur les échanges avec Valdisky2%



Recettes prévisionnelles

Augmentation de la masse monétaire220'005 P§
Taxe sur stock et biens de consommation50'000 P§
Taxe sur les échanges extérieurs5'000 P§
Privatisations100'000 P§
TOTAL375'005 P§



Dépenses prévisionnelles

VariationBudget pour la périodeCommentaires
Présidence du Conseil-1'945 P§15'000 P§Provision pour voyages internationaux
Ministère de l'Intérieur-51'800 P§30'000 P§Primes d'immigration
Ministère des AE+13'630 P§20'000 P§Organisation d'événements culturels dans nos ambassades; subvention de 
5'000 P§ à la Croix Verte
Ministère de l'Éducation+35'000 P§40'000 P§Provision pour débuter la reconstruction des infrastructures éducatives
secondaires de Prya
Ministère des Sports+20'000 P§20'000 P§Provision pour les primes pour le football et la possible reprise du 
cyclisme
Ministère de la Culture+37'989 P§50'000 P§Provision pour l'agrandissement du Musée de la Culture Pryanne; 
subventions aux médias et primes Zootopia/PryaStoria
Ministère de l'Économie+126'324 P§150'000 P§Traitements et salaires fonction publique; mise en place d'un remboursement
de l'achat d'actions de 10% pour tout achat d'actions d'un montant supérieur 
à 5'000 P§; remboursement des saisies exceptionnelles
Infrastructures+21'420 P§30'000 P§Provision pour dépenses exceptionnelles non budgétées
Prov. Kaora+30'865 P§35'000 P§
Prov. Siango+51'036 P§60'000 P§Provision pour rénovation du stade de football de Siango
Prov. Tindali+25'290 P§35'000 P§
Prov. Zantavia+34'962 P§35'000 P§
Université de Kaora+10'000 P§10'000 P§Budget pour versement des salaires du Recteur
TOTAL352'771 P§



Balance budgétaire


Recettes estimées375'005 P§
Dépenses estimées352'771 P§
Solde prévisionnel+22'234 P§
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Arthur Duvalon le Lun 3 Aoû 2015 - 10:06

Le RAP regrette la faible dotation accordée au ministère des sports en comparaison aux autres ministères alors même que le ministère des sports est le plus actif de tous. Néanmoins, le RAP soutiendra cette proposition.
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Dayton Curlon le Lun 3 Aoû 2015 - 10:26

"J'ai déjà présenté mon avis sur cette loi de finances, j'ai par ailleurs écouté la position de la présidence, inutile donc de m'étendre d'avantage. Les membres de mon groupe parlementaire s'opposeront donc à ce texte."
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Kurt Denfell le Lun 3 Aoû 2015 - 15:31

Kurt Denfell avait quitté l'Hémicycle pour laisser les parlementaires débattre. C'était donc Clara Wiklem, la nouvelle ombre présidentielle, qui se chargeait de répondre aux questions.

"Si Monsieur Duvalon voulait un budget plus important, il n'avait qu'à le demander. Que le RAP n'oublie pas que son président fait partie du gouvernement.

Monsieur Curlon, avez-vous vraiment lu le nouveau texte proposé? Il n'a rien à voir avec la précédente proposition, donc votre avis "déjà présenté" ne vaut pas tripette, ai-je envie de dire".
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Re: Proposition de loi de finances Juillet/Août/Septembre 2015

Message  Arthur Duvalon le Lun 3 Aoû 2015 - 16:15

Arthur, usant de son droit de réponse aux attaques de la nouvelle groupie de Denfell, prit place au micro.

"- Monsieur Duvalon aurait demandé un budget plus important s'il avait été invité à le faire en conseil des ministres...Conseil qui, malheureusement, n'existe pas. Monsieur Duvalon aurait alors certainement essuyé un refus comme il en a essuyé un pour plusieurs projets de sa province...Monsieur Duvalon à l'habitude. Le RAP n'oublie pas qu'il siège au gouvernement, mais il est un fait que le Président du Conseil gouverne seul. Ce trait n'est peut être pas reprochable, mais il implique de faire face à l'incompréhension dont découle la critique. Enfin le RAP siège à cette tribune et n'oublie pas qu'il compte parmi ses rangs des élus du peuple ayant des responsabilités vis à vis de leur éléctorat."
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