Loi de finance du 2nd trimestre 2016

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Loi de finance du 2nd trimestre 2016

Message  William Grayfall le Ven 13 Mai 2016 - 18:48

Mesdames messieurs les députés je suis heureux d'ouvrir le premier sujet de cette assemblée. Un sujet crucial concernant la loi de finance. Voici le projet du gouvernement. Suite au mandat précédent ou les finances ont été nettoyé, le gouvernement peut ainsi mettre en oeuvre le programme du président Duvalon et ainsi appliquer les grands chantiers sur lequel le gouvernement travaille. Je reste à disposition pour toutes questions.



Loi de Finances du deuxième trimestre 2016

Données économiques :

Masse monétaire : 1,559,411 P§
Contrôlé par l'étranger : 55,767  P§
Nombre de citoyens : 5

Etat actuel des finances :
Compte courant : 242'980 P§
Les impôts : 0
Privatisations : 0

Présidence du Conseil : 9'720 P§
Ministère de l'intérieur : 15'000 P§
Ministère des AE : 5'000 P§
Ministère de l'éducation et de la recherche : 10'000 P§
Ministère des sports : 5'000 P§
Ministère de la culture : 17'600 P§
Ministère de l'économie : 114'261 P§
Ministère des Infrastructures et des transports : 15'410 P§
Ministère de l'environnement : 0 P§

Province de Kaora : 13'182 P§
Province de Siango : 42'851 P§
Province de Zantavia : 62'033 P§
Province Tindali : 10'323 P§

Université : 1000 P§

Total : 564'360 P§

Imposition :
Taxe sur les stocks:10 %
Taxe sur les biens de consommation : 10 %

Taxes sur les échanges :
-Avec Fantispa : 10 %
-Avec le Krassland : 0 %
-Avec loe Valdisky : 2 %

Recettes prévisionnelles :
Taxes sur stock et bien de consommation :  70'000
Taxe sur les échanges extérieurs : 5'000
Privatisation et dividendes : 80'000
Recettes totales : 155'000


Dépenses prévisionnelles :

Mouvement :
Compte courant : 242'980 P§ -228'200 pour budget des ministères et provinces
Les impôts : 0
Privatisations : 0

Présidence du Conseil : 9'720 P§ Inchangé pour dépense courante
Ministère de l'intérieur : 15'000 P§ Inchangé pour primes d'accueil.
Ministère des AE et Défense : 5'000 P§ +65'000 pour budget FAP
Ministère de l'éducation et de la recherche : 10'000 P§ +10'000 pour budget recherche
Ministère des sports : 5'000 P§ Inchangé pour dépense diverse
Ministère de la culture : 17'600 P§ Inchangé pour subvention et dépense diverse
Ministère de l'économie : 114'261 P§ Inchangé pour traitement salaire, primes diversers + provision en cas d'échange monétaire international
Ministère des Infrastructures et des transports : 15'410 P§ +85'000 pour aéroport, autoroute et chantier ferroviaire.
Ministère de l'environnement : 0 P§

Province de Kaora : 13'182 P§ +30'200
Province de Siango : 42'851 P§ +13700
Province de Zantavia : 62'033 P§ +28200
Province Tindali : 10'323 P§ +6100

Université : 1000 P§

Budget définitif pour la période après traitement :

Compte courant : 14'780 P§

Présidence du Conseil : 9'720 P§
Ministère de l'intérieur : 15'000 P§
Ministère des AE et Défense : 70'000 P§
Ministère de l'éducation et de la recherche : 20'000 P§
Ministère des sports : 5'000 P§
Ministère de la culture : 17'600 P§
Ministère de l'économie : 114'261 P§
Ministère des Infrastructures et des transports : 100'410 P§
Ministère de l'environnement : 0 P§

Province de Kaora : 43'382 P§
Province de Siango : 56551 P§
Province de Zantavia : 90'233 P§
Province Tindali : 16423 P§

Université : 1000 P§

Balance budgétaire :
Recettes estimées : 155'000 P§
Dépenses estimées : 554'580 P§
Solde prévisionnel : -399'580



Dans la mesure ou cette loi est issue d'un gouvernement d'union, le débat sera limitée sur 48h après quoi le vote sera lancé dès lundi sur 3 jours.
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Re: Loi de finance du 2nd trimestre 2016

Message  Arthur Duvalon le Mar 17 Mai 2016 - 11:34

La nouvelle présidente du RAP, Ada Dha, pris la parole.

- Monsieur le Ministre, le ministère de la culture bénéficie d'une enveloppe budgétaire relativement importante. Or, ce ministère ne brille pas par son activité. Nous souhaitons donc savoir à quoi sera consacrer son budget?
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Re: Loi de finance du 2nd trimestre 2016

Message  William Grayfall le Jeu 19 Mai 2016 - 11:09

C'est un budget qui est en fait un reliquat, je rappelle qu'il est toujours possible de déposer des projets, des articles de presse qui demanderaient des subventions, c'est simplement un fond de roulement.
Je n'y ai pas touché car les finances de l'état sont bonnes, et nous pouvons nous permettre de laisser ce genre de reliquat qui pourrait s'avérer nécessaire. La culture est importante à Prya, cela pourrait même laisser des occasions de subventionner des évènements festifs imprévus. La précédente loi de finance fut suffisamment austère pour que nous nous laissions des marges de manoeuvres dans les domaines importants dans la vie pryanne.
Je le rappelle, nos finances sont saines car parfaitement rééquilibré sur le dernier mandat.
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Re: Loi de finance du 2nd trimestre 2016

Message  Max Morton le Dim 22 Mai 2016 - 11:55

Aucun problème la aussi, une loi de finance ambitieuse que notre groupe salue.
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Re: Loi de finance du 2nd trimestre 2016

Message  William Grayfall le Dim 29 Mai 2016 - 18:12

Olala bon sans critique je balance le texte au vote pour 48 jusquau 31 mai à 18h10 !

Après quoi les budgets seront versés.

Vote PCP Grayfall :
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Re: Loi de finance du 2nd trimestre 2016

Message  Arthur Duvalon le Lun 30 Mai 2016 - 17:15

/EL
Restons un minimum organisé, je déplace vers l'isoloir. D'ailleurs, si vous n'y voyez pas d'inconvénient, je ferai de même pour chaque mise au vote. Ainsi, on gardera les débats et les votes dans le même message sans pour autant encombrer le forum de l'assemblée.
EL/

Votes RAP
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Re: Loi de finance du 2nd trimestre 2016

Message  William Grayfall le Mer 8 Juin 2016 - 19:03

Avec 197 voix Pour la loi est donc acceptée.
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