Traité de reconnaissance mutuelle Prya - Pirée

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Traité de reconnaissance mutuelle Prya - Pirée

Message  Arthur Duvalon le Mar 17 Mai 2016 - 16:42

C'est un Arthur Duvalon "numérique" qui apparu sur le système de vidéo conférence de l'hémicycle Lylasion. Le président pryan actuellement en Francovie utilisait tous les moyens à sa disposition pour faire avancer les chantiers legislatifs.

- Bon c'est bon ça fonctionne la? Ah bon...ok....aheum.....Chers parlementaires. Je me trouve actuellement en Francovie pour le sommet trimestriel de la LEM. Je reviendrai d'ailleurs sur ce sujet plus tard. En attendant, et en ma qualité de responsable des affaires étrangères, je soumets le présent projet de traité au débat. Celui-ci sera mis au vote au plus tard jeudi le 19. Si chaque force politique donne son accord d'ici la, et en l'absence de débat, le texte pourra être porté au vote plus tôt.

Traité de reconnaissance mutuelle entre la République de Prya et la Confédération Ducale de Pirée


Titre I - De la reconnaissance mutuelle.

1.1. La République de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté de la Confédération Ducale de Pirée, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.2. La Confédération Ducale de Pirée reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Prya comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.3. Il est établi une Ambassade de la République de Prya sur le territoire de la Confédération Ducale de Pirée. L'ambassadeur de la république de Prya auprès de la Confédération Ducale de Pirée est nommé par le Président de la république de Prya. L'ambassadeur est inscrit au forum national de la Confédération Ducale de Pirée, tient la république de Prya informée de l'actualité de ce pays, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement du Pirée et le gouvernement pryan.

1.4. Il est établi une Ambassade de la Confédération Ducale de Pirée sur le territoire de la république de Prya. L'ambassadeur de la Confédération Ducale de Pirée auprés de la république de Prya est nommé par le Duc Gouvernement  de la Confédération Ducale de Pirée. L'ambassadeur est inscrit au forum national pryan, tient la Confédération Ducale de Pirée informée de l'actualité pryanne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement pryan et le gouvernement piréen.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

3.3. Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.
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Re: Traité de reconnaissance mutuelle Prya - Pirée

Message  William Grayfall le Jeu 19 Mai 2016 - 11:18

RAS pour mon groupe, nous saluons cette ouverture avec nos voisins.

Je me permet de profiter de ce tour de parole pour annoncer que le PCP sera composé de 2 groupes à l'assemblée, un groupe de 93 députés sous ma direction. Et un groupe de 82 députés sous la direction de Mme Muller.
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Re: Traité de reconnaissance mutuelle Prya - Pirée

Message  Max Morton le Dim 22 Mai 2016 - 11:54

RAS pour le groupe rassemblement citoyen de Tindali
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