[Vote] - TRM avec la Confédération Ducale de Pirée

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[Vote] - TRM avec la Confédération Ducale de Pirée

Message  Arthur Duvalon le Lun 23 Mai 2016 - 14:58

Le TRM signé avec la CD de Pirée est mis au vote ce jour. Fin du vote le 25/05/2016 à midi.

Traité de reconnaissance mutuelle entre la République de Prya et la Confédération Ducale de Pirée


Titre I - De la reconnaissance mutuelle.

1.1. La République de Prya reconnaît les frontières et la souveraineté de la Confédération Ducale de Pirée, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.2. La Confédération Ducale de Pirée reconnaît les frontières et la souveraineté de la République de Prya comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.

1.3. Il est établi une Ambassade de la République de Prya sur le territoire de la Confédération Ducale de Pirée. L'ambassadeur de la république de Prya auprès de la Confédération Ducale de Pirée est nommé par le Président de la république de Prya. L'ambassadeur est inscrit au forum national de la Confédération Ducale de Pirée, tient la république de Prya informée de l'actualité de ce pays, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le gouvernement du Pirée et le gouvernement pryan.

1.4. Il est établi une Ambassade de la Confédération Ducale de Pirée sur le territoire de la république de Prya. L'ambassadeur de la Confédération Ducale de Pirée auprés de la république de Prya est nommé par le Duc Gouvernement  de la Confédération Ducale de Pirée. L'ambassadeur est inscrit au forum national pryan, tient la Confédération Ducale de Pirée informée de l'actualité pryanne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement pryan et le gouvernement piréen.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

3.3. Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.
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Re: [Vote] - TRM avec la Confédération Ducale de Pirée

Message  Arthur Duvalon le Lun 23 Mai 2016 - 15:00

Votes du groupe RAP
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Re: [Vote] - TRM avec la Confédération Ducale de Pirée

Message  Max Morton le Mer 25 Mai 2016 - 8:06

Vote RCT (rassemblement citoyen de Tindali) :
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Re: [Vote] - TRM avec la Confédération Ducale de Pirée

Message  Arthur Duvalon le Lun 30 Mai 2016 - 16:46

Texte adopté avec 226 voix sur 401.
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