Nouvelle charte de la LEM et élection des parLEMentaires

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Nouvelle charte de la LEM et élection des parLEMentaires

Message  Arthur Duvalon le Lun 23 Mai - 15:40

Duvalon poursuivait son travail parlementaire du jour.

- Passons à présent au dossier LEM. Vous n'êtes pas sans savoir que j'en ai signé la dernière charte portant création du parLEMent. J'ai, par contre, apposé le véto pryan au vote du budget de ce dernier, n'ayant aucune information quand à l'engagement de ce budget, son contrôle et tout cela. J'ouvre donc un débat portant sur la ratification parlementaire de la nouvelle charte, du mode d'élection des parLEMentaires pryans, mais aussi sur la suite à donner à la LEM avec la création du parLEMentaire et l'adoption d'un budget commun à venir.


CHARTE DE LA LIGUE DES ETATS MODERNES


1. Nature et Buts

1.1 - La Ligue des Etats Modernes (LEM) est une organisation internationale ayant pour mission d'encourager, d'initier, de lancer, d'organiser, de soutenir et de renforcer les projets communs dans tous les domaines où les pays membres le jugeront utile.


2. Membres

2.1 - Il existe deux types de membres. Les membres actifs et les membres dormants.

2.2 - Les Etats membres qui participent régulièrement aux activités de l'organisation et assistent aux sommets sont des membres actifs.

2.3 - Un Etat membre qui n'est plus en mesure d'assister aux réunions de la LEM en raison d'une crise ou d'une période d'inaktivité, passe au statut de membre dormant.

2.4 - Chaque pays membre met à disposition de la LEM un bâtiment, situé dans une ville de son choix. Ce bâtiment peut servir de siège permanent à une agence spécialisée et héberge aussi les réunions du Conseil de la Ligue au cours du trimestre de présidence.

2.5 - Un nouveau pays peut être admis comme membre si aucun des membres existants n'y oppose son droit de veto.


3. Organes

3.1 - La Ligue des Etats Modernes poursuit la réalisation de ses buts au moyen du Conseil de la Ligue, des agences spécialisées et du Parlement de la Ligue.


4. Conseil de la Ligue

4.1 - Le Conseil de la Ligue est l'organisme diplomatique permanent de l'organisation où chaque pays membre est représenté par un représentant ayant statut d'ambassadeur auprès de l'organisation.

4.2 - Chaque Etat membre y dispose d'un droit de veto.

4.3 - La présidence du Conseil de la Ligue est assurée à tour de rôle par les membres actifs de l'organisation pour une durée d'un trimestre, le tournus se faisant par ordre alphabétique.

4.4 - Le pays assurant la présidence organise le sommet trimestriel des chefs d'Etat de la LEM et héberge sur son sol les réunions du Conseil de la Ligue,


5. Agences de la Ligue

5.1 - Les agences spécialisées sont :
- L'Agence Economique de la Ligue des Etats Modernes (AELEM),
- l'Agence Culturelle de la Ligue des Etats Modernes (ACLEM)
- l'Agence Sportive de la Ligue des Etats Modernes (ASLEM)
- l'Agence Humanitaire de la Ligue des Etats Modernes (AHLEM)
- l'Agence des Transports de la Ligue des Etats Modernes (ATLEM)
- l'Agence Spatiale de la Ligue des Etats Modernes (ASPALEM)

5.2. Des agence supplémentaires peuvent être crées sur décision du Conseil de la Ligue.

5.3 - Le Conseil de la Ligue décide de la répartition des sièges des agences spécialisées entre les Etats membres.

5.4 - Si un Etat membre hébergeant le siège d'une agence spécialisée devient un membre dormant, le Conseil de la Ligue peut décider la réatribution du siège de l'agence à un autre Etat membre.

5.5 - Chaque Agence se dotera de son propre fonctionnement interne.

5.6 - Il est possible pour un pays non membre d'être affilié à deux Agences maximum. Le Pays non membre a alors un statut d'affilié et est consulté en cas de modifications des règles de l'Agence. Cependant, il ne peut pas prendre part au vote modificatif.


6. Parlement de la Ligue

6.1 - Le Parlement de la Ligue est composé de cinq représentants par Etat-membre.

6.2 - Le mode de désignation des représentants au Parlement est laissé au libre choix de chaque pays membre.

6.3 - Le Parlement siège sur un navire en mer ou amarré à un port du pays assurant la présidence trimestrielle de la Ligue.


7. Budget

7.1 - La Ligue des Etats Modernes se dote d'un budget financé par les Etats-membres, grâce à une cotisation trimestrielle.

7.2 - Le montant de la cotisation trimestrielle est fixée par le Conseil de la Ligue.

7.3 - Le budget est géré par le Parlement de la Ligue des Etats Modernes.


8. Représentation vexillologique

8.1 - La Ligue se dote de symboles communs à ses pays membres, à savoir un Drapeau commun ainsi qu'un Drapeau décliné sur le Drapeau commun pour chaque Agence.

8.2 - Les Drapeaux des Agences sont uniformisés dans le but de donner une réelle visibilité des actions de la Ligue.

8.3 - Le Drapeau de la Ligue et/ou le Drapeau d'une Agence peuvent être hissés sur tout le territoire d'un pays membre aux côtés du drapeau national.

8.4 Les symboles vexillologiques de la Ligue n'ont aucune préséance sur les Drapeaux et Pavillons nationaux.
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Re: Nouvelle charte de la LEM et élection des parLEMentaires

Message  Max Morton le Mer 25 Mai - 8:38

Il y a de nombreux sujets que vous proposez.
Concernant la charte en elle-même, je me doute que le RCT ne fera pas la différence, pour autant nous voterons ce texte important.
Il y a beaucoup d'institutions désormais et il est vrai que la LEM demandera une énergie supplémentaire pour fonctionner. Pour ma part, je vois la création du parlement comme un bon moyen d'organiser et réguler le fonctionnement de la ligue dans le temps et notamment les projets des différentes agences car il est évident qu'autant d'agences ne pourront fonctionner en même temps. Le conseil de la ligue est superflu à mes yeux, mais peu importe ça permettra toujours insuffler une orientation.

Voila ce que je peux dire pour cette charte qui me parait être une évolution nécessaire, nous avons la chance d'avoir enfin une organisation internationale qui est basée sur une collaboration d'états avec des objectifs de développement que je qualifierais de "vertueux", pas de guerre, pas de conflits stériles pour savoir qui a la plus grosse, ou pour choper quelques m2. Juste une volonté de coopérer pacifiquement tous ensemble, nous devons continuer à développer cet idéal.

Concernant les sujets que vous avez évoqués monsieur le président, je me permet de les reprendre point par point :


-mode d'élection des parLEMentaires pryans : J'avais dans l'idée de proposer un alignement sur les résultats législatifs. Mais ce serait contre-productif et pas vraiment sensé. On peut imaginer que des partis qui n'auraient pas la même ligne nationalement peuvent se rejoindre sur la LEM et avoir des listes communes. Peut-être suis-je trop idéaliste, mais je préfère l'envisager. Du coup que diriez vous de tenir une élection trimestrielle, en même temps que la présidentielle pour faire écho au débat lancé sur nos institutions. Avec un simple scrutin de liste. 
Ou alors je le développerais dans le débat concerné, mais je voyais bien un président élu pour 3 mois, à la fin du premier mois une élection pour la LEM, le mois suivant une législative. Ainsi nous aurions une élection par mois sous le format "présidentielle - LEM - Législative". Mais peut-être est ce trop une élection par mois et un alignement peut-etre préférable ? Disons que la vie politique serait toujours rythmé.


-Suite à donner à la LEM avec la création du parLEMentaire et l'adoption d'un budget commun à venir : C'est un peu tôt pour répondre, il faudrait élire nos députés afin que des orientations soient donnés par le parLEMent. Dans l'idée nous aurions un budget qui organiserait l'action de la LEM et le fonctionnement des agences. Car actuellement nous sommes hors courses. Si nous acceptons la charte, il faut accepter ce budget et donc admettre cette compétence au parlement.
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Re: Nouvelle charte de la LEM et élection des parLEMentaires

Message  William Grayfall le Dim 29 Mai - 18:23

Tite pris la parole, récemment élu gouverneur de Zantavia d'une large majorité il était revenu en confiance :

Chers collègues, chers camarades !
En ce qui concerne le groupe PCP-Grayfall, nous voterons contre ce texte. Ce n'est pas nouveau, pour nous le fonctionnement en agence était bien suffisant et nous ne pensons pas que le parLEMent sera efficace, il ne sera que le relais d'intêrets nationaux. Je suis loin de partager l'idéalisme de monsieur Morton !
La participation des nations devrait d'ailleurs être plafonné. le parlement est un échelon de trop, et nous réfléchissons à une non-participation à ces élections inutiles.

Si je rejoint l'idée que la LEM est un outil de coopération "vertueuse" unique dans le micromonde, je ne rejoint pas ce nouveau fonctionnement qui va flinguer nos efforts coopératifs dans des débats politiques stériles. Avec les agences, nous étions dans le concret et pas autre chose.
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Re: Nouvelle charte de la LEM et élection des parLEMentaires

Message  Arthur Duvalon le Mar 31 Mai - 11:18

Le PCP était au mieux LEMosceptique, au pire anti-LEM, le RAP était partagé, et les Mortonistes semblaient plutôt favorable. Duvalon, lui même, s'interrogeait sur l'avenir à donner à la LEM. La league semblait, aujourd'hui, plus interessé par des débats de politique interne que par la conduite de réèls projets. L'institution était décevante.

- Monsieur Tite, je ne m'attendais pas à une autre position de votre part.

Personnellement, je préfère maintenir une présidentielle trimestrielle et une législative 1 mois 1/2 plus tard. Je ne veux pas que les élections LEM bousculent ce calendrier qui reste prioritaire pour moi. Je propose donc que les élections LEM soit organisées une semaine après les présidentielles sous forme d'un scrutin proportionnel plurinominal...Donc une proportionnelle de liste comme pour les législatives.

Il conviendra évidemment de légiférer pour préciser le fonctionnement de ces élections.
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