Décrets présidentiels

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Message  Arthur Duvalon le Lun 14 Nov 2016 - 16:14


République de Prya
Monsieur le Président de la république Arthur Duvalon


Le Président de la République pryanne, Arthur Duvalon, décrète :

Article 1

Tout citoyen fantispais qui en fait la demande obtient automatiquement la nationalité pryanne.

Fait à Kaora le 14 novembre 2016,

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Message  Arthur Duvalon le Mar 15 Nov 2016 - 11:38

République de Prya
Monsieur le Président de la république Arthur Duvalon

Le Président de la République pryanne, Arthur Duvalon, décrète :

La loi sur la composition de l'Assemblée du 08/04/2016 est modifiée. (http://sudmicromonde.forumactif.org/t584-loi-sur-la-composition-de-l-assemblee-du-08-04-2016) L'article 1 est remplacé par l'article  suivant :

Article 1

Les 461 députés sont élus par deux scrutins de liste : Un scrutin national et un scrutin provincial.
Le scrutin national élit 231 députés.
Le scrutin provincial élit un gouverneur et 230 députés selon la répartition suivante :
Kaora : 60 députés
Zantavia : 50 députés
Siango : 45 députés
Tindali : 40 députés
Tétaou : 35 députés

Fait à Kaora le 15 novembre 2016,

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Message  William Grayfall le Lun 16 Jan 2017 - 18:27

République de Prya
Monsieur le Président de la république William Grayfall

Nomination d'Ambassadeurs de la République de Prya.

Monsieur Julio De Fortia est nommé ambassadeur auprès de la Confédération de Scanthoisie-Helvétia.
Monsieur Basile Hyque est nommé ambassadeur auprès de la république de Skotinos
Monsieur Marc Tiverre est nommé ambassadeur auprès de la république du Valdisky

À Kaora, le 16 janvier 2017,
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Message  William Grayfall le Sam 28 Jan 2017 - 18:26

Présidence de la république de Prya

Conformément à l'article 32 de la constitution, le président William Grayfall décrète :

Monsieur Max Morton est nommé représentant de Prya auprès de l'AHLEM.

A Kaora, le 28 janvier 2017,
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Message  William Grayfall le Dim 26 Fév 2017 - 9:03

Présidence de la république de Prya

Conformément à l'article 36 de la constitution, le président William Grayfall décrète :

Madame Mélanie Ménage est nommée Juge à la cour suprême.

A Kaora, le 26 février 2017,
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Message  defortia le Mer 5 Juil 2017 - 12:14


PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DE PRYA



Le Président de la République de Prya, conformément à l'article 36 de la Constitution, décrète :

Monsieur William Grayfall est nommé Juge à la Cour Suprême.

Fait à Kaora, le 05.07.2017 par le Président de la République, Julio de Fortia.
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Message  defortia le Mar 18 Juil 2017 - 17:28


PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DE PRYA



Etant donné la circonstance et dans l'attente d'un éclaircissement de la situation, la République de Prya :
suspend son Traité de Reconnaissance Mutuelle avec la République d'Ostaria.

Fait à Kaora, le 18.07.2017 par le Président de la République, Julio de Fortia.
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Message  Arthur Duvalon le Lun 23 Oct 2017 - 15:23

République de Prya

Môssieur le Président de la République Helmut von Kromperen


Le Président de la République pryanne, Helmut von Kromperen, décrète :

Article 1

Matthias Renlow devient le taulier des sports et de la culture au grade de ministre.

Fait à Kaora le 23 octobre 2017

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Message  Lukas Twyman le Mer 22 Nov 2017 - 17:28


Le Président de la République de Prya, conformément à l'article 37 de la Constitution, décrète :

Madame Elsa Bronti est nommé Juge à la Cour Suprême.

Fait le 22.11.17 à Karoa, par le Président de la République.
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Message  Lukas Twyman le Mar 28 Nov 2017 - 12:49


Le Président de la République de Prya, conformément à l'article 29 de la Constitution, décrète (décret-loi) :

- Des troupes citoyennes volontaires, en l'absence de parlement pour la loi de l'économie, sont envoyées à Tetaou pour soigner et donner de quoi s'alimenter quelques jours.

Fait le 28.11.17 à Karoa, par le Président de la République.
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Message  Lukas Twyman le Mer 13 Déc 2017 - 22:24



PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DE PRYA



Le Président de la République de Prya, conformément à l'article 31 de la Constitution, décrète et nomme :

- Recteur de l'Université de Prya : Max Morton

Fait à Kaora, le 13.12.17 par le Président de la République, Lukas Twyman.
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Message  Lukas Twyman le Sam 16 Déc 2017 - 21:48


Le Président de la République de Prya, conformément à l'article 29 de la Constitution, décrète (décret-loi) :

- Suite à une enquête du ministère de l’économie la province de Zantavia et l’entreprise Zanbat sont placées sous la tutelle du ministère de l’économie le temps de l'enquête.

Fait le 16.12.17 à Karoa, par le Président de la République.
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Message  Lukas Twyman le Mar 19 Déc 2017 - 0:02


Conformément à l'article 29 de la Constitution, Le Président de la République de Prya décrète :

L'assemblée est dissoute. Des élections législatives seront organisées pour élire la nouvelle assemblée.

Fait à Kaora, le par le Président de la république

Fait le 18.12.17 à Karoa, par le Président de la République.
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Message  defortia le Ven 23 Fév 2018 - 14:24


PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DE PRYA



Le Président de la République de Prya, 
Conformément à l'article 36 de la Constitution,
Et afin d'éviter une impasse judiciaire, décrète :

Monsieur Rick Darbré est nommé Juge à la Cour Suprême.

Fait à Kaora, le 23.02.2018 par le Président de la République, Julio de Fortia.
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Message  defortia le Mar 27 Fév 2018 - 7:32


PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DE PRYA



Le Président de la République de Prya, 
Conformément à l'article 29 de la Constitution,
Dans un but de continuité cohérente des débats au ParLEMent décrète :

L'article 5bis de la Loi sur la composition de l'Assemblée du 08/04/2016 est modifié comme suit :

Article 5 bis 
Les cinq représentants pryans au ParLEMent sont choisi parmi les listes arrivées en tête dans les scrutins locaux au moment du débit de séance du ParLEMent à savoir à chaque début de trimestre calendaire. (1er janvier, 1er avril,1er juillet et 1er octobre)
En cas de vacance d'un représentant de la LEM, est suppléant de plein droit le candidat étant arrivé second aux dernières élections de la province concernée.

Fait à Kaora, le 27.02.2018 par le Président de la République, Julio de Fortia.
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Message  Arthur Duvalon le Mar 12 Juin 2018 - 15:01

République de Prya

Môssieur le Président de la République Arthur Duvalon


Le Président de la République pryanne, Arthur Duvalon, décrète :

Article 1

Rachid Merzek est nommé ministre des sports.
Christina Kobieta est nommée ministre des transports.

A Kaora, le 12/06/2018

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Message  Arthur Duvalon le Mer 13 Juin 2018 - 10:15

République de Prya

Môssieur le Président de la République Arthur Duvalon


Le Président de la République pryanne, Arthur Duvalon, décrète :

Article 1

Ada Dha est nommée Ambassadrice de la République de Prya auprès de l'ONA.

A Kaora, le 13/06/2018

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Message  Arthur Duvalon le Mar 19 Juin 2018 - 11:55

République de Prya

Môssieur le Président de la République Arthur Duvalon


Le Président de la République pryanne, Arthur Duvalon, décrète :

Article 1
Le Président de la répbulique est le chef des armées. Il décide de leurs engagements.

Article 2
Un corps militaire nommé Brigade d'Intervention en Territoire Extérieure est crée. La BITE est directement rattaché à la présidence Son emploi est la prérogative exclusive du Président de la République.

Article 3
L'armée pryanne a pour objectif la défense des intérêts pryans quel qu'ils soient et où qu'ils soient. Elle est rattachée au Ministère de la Défense et comporte les composantes suivantes :
- La Marine en charge des missions navales.
- L'Air et L'Espace en charge des missions aériennes et spatiales
- La Terre en charge des missions terrestres

A Kaora, le 19/06/2018

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