Décrets présidentiels

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Décrets présidentiels

Message  Arthur Duvalon le Lun 14 Nov 2016 - 16:14


République de Prya
Monsieur le Président de la république Arthur Duvalon


Le Président de la République pryanne, Arthur Duvalon, décrète :

Article 1

Tout citoyen fantispais qui en fait la demande obtient automatiquement la nationalité pryanne.

Fait à Kaora le 14 novembre 2016,

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Message  Arthur Duvalon le Mar 15 Nov 2016 - 11:38

République de Prya
Monsieur le Président de la république Arthur Duvalon

Le Président de la République pryanne, Arthur Duvalon, décrète :

La loi sur la composition de l'Assemblée du 08/04/2016 est modifiée. (http://sudmicromonde.forumactif.org/t584-loi-sur-la-composition-de-l-assemblee-du-08-04-2016) L'article 1 est remplacé par l'article  suivant :

Article 1

Les 461 députés sont élus par deux scrutins de liste : Un scrutin national et un scrutin provincial.
Le scrutin national élit 231 députés.
Le scrutin provincial élit un gouverneur et 230 députés selon la répartition suivante :
Kaora : 60 députés
Zantavia : 50 députés
Siango : 45 députés
Tindali : 40 députés
Tétaou : 35 députés

Fait à Kaora le 15 novembre 2016,

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Message  William Grayfall le Lun 16 Jan 2017 - 18:27

République de Prya
Monsieur le Président de la république William Grayfall

Nomination d'Ambassadeurs de la République de Prya.

Monsieur Julio De Fortia est nommé ambassadeur auprès de la Confédération de Scanthoisie-Helvétia.
Monsieur Basile Hyque est nommé ambassadeur auprès de la république de Skotinos
Monsieur Marc Tiverre est nommé ambassadeur auprès de la république du Valdisky

À Kaora, le 16 janvier 2017,
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Message  William Grayfall le Sam 28 Jan 2017 - 18:26

Présidence de la république de Prya

Conformément à l'article 32 de la constitution, le président William Grayfall décrète :

Monsieur Max Morton est nommé représentant de Prya auprès de l'AHLEM.

A Kaora, le 28 janvier 2017,
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Message  William Grayfall le Dim 26 Fév 2017 - 9:03

Présidence de la république de Prya

Conformément à l'article 36 de la constitution, le président William Grayfall décrète :

Madame Mélanie Ménage est nommée Juge à la cour suprême.

A Kaora, le 26 février 2017,
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Message  defortia le Mer 5 Juil 2017 - 12:14


PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DE PRYA



Le Président de la République de Prya, conformément à l'article 36 de la Constitution, décrète :

Monsieur William Grayfall est nommé Juge à la Cour Suprême.

Fait à Kaora, le 05.07.2017 par le Président de la République, Julio de Fortia.
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Re: Décrets présidentiels

Message  defortia le Mar 18 Juil 2017 - 17:28


PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DE PRYA



Etant donné la circonstance et dans l'attente d'un éclaircissement de la situation, la République de Prya :
suspend son Traité de Reconnaissance Mutuelle avec la République d'Ostaria.

Fait à Kaora, le 18.07.2017 par le Président de la République, Julio de Fortia.
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Re: Décrets présidentiels

Message  Arthur Duvalon le Lun 23 Oct 2017 - 15:23

République de Prya

Môssieur le Président de la République Helmut von Kromperen


Le Président de la République pryanne, Helmut von Kromperen, décrète :

Article 1

Matthias Renlow devient le taulier des sports et de la culture au grade de ministre.

Fait à Kaora le 23 octobre 2017

_________________
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