Session pryanne du parLEMent

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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  Diplomatie krasslandaise le Ven 27 Jan 2017 - 22:42

Amendement N°1 au projet de règlement interne du parLEMent présenté par Erwin Krassberger (PMLK / Krassland)

L'article 3

Article 3 : Le Président peut etre destitué par une motion de censure votée à la majorité absolue des ParLEMentaires. Une motion de censure doit etre demandé par au moins 6 parLEMentaires pour déclencher la procédure. Si le Président est destitué une nouvelle election du est organisée pour lui succéder.

est remplacé par

Article 3 : Le Président peut être destitué par une motion de censure votée à la majorité absolue des ParLEMentaires. Une motion de censure doit être demandé par au moins 6 parLEMentaires pour déclencher la procédure. Si le Président est destitué une nouvelle élection est organisée pour élire son successeur.

Motivation : - Correction de fautes d'orthographe et formulation plus claire.
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Message  Diplomatie krasslandaise le Ven 27 Jan 2017 - 22:53



Amendement N°2 au projet de règlement interne du parLEMent présenté par Wulfhard Geldwascher (MPK / Krassland)

L'article 6

Article 6 : Toute nation membre peut proposer des amendements sur le budget et les voter. Toute nation membre peut voter le budget final.

est remplacé par

Article 6 : Seuls les parLEMentaires des pays à jour avec le versement des contributions peuvent déposer des amendements. Tout parLEMentaire peut voter le budget final.




Motivation : - Ce sont les parLEMentaires et non les nations ki déposent des amendements ici. Et seuls les représentants des pays ki kontribuent au budget devraient pouvoir présenter des amendements au budget. Si les autres veulent avoir leur mot a dire ils n'ont k'dire à leur pay de payer sa kontribution.
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Message  Diplomatie krasslandaise le Ven 27 Jan 2017 - 23:17

Amendement N°3 au projet de règlement interne du parLEMent présenté par Maximilian Graufelder (MPK / Krassland)

L'article 8


Article 8 : Quand une nation cotisante a un déficit total, toute législature confondue, de plus de 40 000 megs par rapport à ses recettes issues de la LEM, elle est exemptée des cotisations suivantes jusqu'à revenir au seuil des 40 000 megs de déficit.

est supprimé.


Motivation : - Dans la plupart des kas ce ne sont pas les nations ki reçoivent des versements de la LEM mais plutôt des entreprises ou des partikuliers (par exemple une subvention reçue de l'ATLEM par une entreprise de transport, ou une prime reçue de l'ACLEM par un artiste ou de l'ASLEM par un sportif). La vérifikation du respekt de cet artikle serait trop komplikée kar cela implikerait de retracer tous les versements faits par nos six ou sept agences a des entreprises et des partickulier dans le kadre des divers projets. Donk pas la peine de s'enkombrer d'un artikle ki ne sera de toute façon jamais utilisé. De plus les Etats membres versent en général leur kontribution à la LEM dans leur monnaie national ce ki a un effet autorégulateur sur la redistribution des fonds. Si une agence a beaukoup de palmyrs et peu de gulbars dans ses kaisses elle aura plus tendance a acheter pryan ke krasslandais. Donk les fonds versés par un Etat auront tendance à revenir vers des utilisateurs de leur monnaie. De plus cet artikle n'est pas à sa place ici, les éventuelles exemptions pour un Etat au versement de sa kontribution ne relèvant pas du reglement interne du parLEMent
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Message  Skotinos le Ven 27 Jan 2017 - 23:31

Amendement N°4 au projet de règlement interne du parLEMent présenté par Krokinos Patakes (ARF / Skotinos)

L'article 6

Article 6 : Toute nation membre peut proposer des amendements sur le budget et les voter. Toute nation membre peut voter le budget final.

est remplacé par

Article 6 : Tout parLEMentaire peut voter des amendements et le budget final.

Motivation : - Ce sont les parLEMentaires et non les nations qui votent ici. Et ce ne sont par les parLEMentaires des pays qui ne sont pas à jour avec leurs contributions qui doivent être pénalisés mais plutôt les pays qui devraient être incités à verser leurs contributions.
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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  Diplomatie krasslandaise le Sam 28 Jan 2017 - 1:19

Arnulf Bösemann : - Mesdames et messieurs , je vous annonce ke les budgets votés pour ce premier trimestre ont été versés sur les komptes des agences. Ces dernières peuvent désormais en disposer pour leurs projets.

Je vous invite maintenant à procèder au vote des 4 amendements sur le projet de règlement interne ki ont été déposés :

L'amendement N°1 de M. Krassberger
L'amendement N°2 de M. Geldwascher
L'amendement N°3 de M. Graufelder
L'amandement N°4 de M. Patakes

Les amendements 2 et 4 portant sur le même artikle, dans l'éventualité où ils seraient tous deux adoptés c'est celui ki aura reçu la plus forte majorité ki sera retenu.

Le vote des amendements sera kloturé le 1er février.
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Message  defortia le Sam 28 Jan 2017 - 9:59

Julio fut le premier député à voter les amendements.

L'amendement N°1 : POUR
L'amendement N°2 : POUR
L'amendement N°3 : CONTRE
L'amendement N°4 : POUR
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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  William Grayfall le Sam 28 Jan 2017 - 17:14

Beth Rave pris la parole pour voter et expliquer ses votes.

Amendement 1 : Pour. Rien à déclarer sur ce sujet

Amendement 2 : Contre, dans ce cas là autant priver de parLEMent les nations qui ne sont pas à jour. Or le parLEMent ce n'est pas que le budget. De plus les nations qui ne cotisent pas ne perçoivent aussi aucun marché, cette règle est suffisante.

Amendement 3 : Contre. Votre raisonnement ne tient pas la route. Il est facile pour une nation de calculer elle-même ce que perçoit les entreprises de son pays. Cela n'aurait aucun cout pour le parLEMent en terme de logistique, il suffit q'un gouvernement fasse le décompte des marchés et subventions qui lui ont été attribué et le présente au parLEMent. Si le déficit est avéré alors la cotisation doit être annulé. Si les autres états membres se contrefichent de savoir ce que leur coute la LEM, c'est leur problème. A Prya on s'en préoccupe et nous suivrons ça de près. En l'état les cotisations sur un an représenterait pour Prya 120'000 palmyrs soit environ plus de 10% du budget de l'état sur un an, c'est colossal. Sans aucune garantie je préfère encore réserver nos palmyrs à notre économie.

Amendement 3 : Pour. Un sage amendement.
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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  Loïc de vagne le Sam 28 Jan 2017 - 17:35

Après l'entrevue de la première Minsistre avec le chancelier krassslandais, les députés Piréens étaient revenus siéger, toutefois ils avaient renouvelé leur demande d'excuses de Duvalon sur ses propos la qualité des navires Piréens.

M. Thomas Bart (PRCP) PIREE : Amendement 1 POUR | Amendement 2 CONTRE | Amendement 3 POUR | Amendement 4 POUR
M. Quentin Naoom (PRCP) PIREE Amendement 1 POUR | Amendement 2 CONTRE | Amendement 3 POUR | Amendement 4 POUR
Mme. Sérielle de Chiir (PRCP) PIREE Amendement 1 POUR | Amendement 2 CONTRE | Amendement 3 POUR | Amendement 4 POUR

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Message  John Dicter le Sam 28 Jan 2017 - 17:37

Mme. Ulomà Ifesinàch (PDLP) PIREE : Amendement 1 POUR | Amendement 2 CONTRE | Amendement 3 CONTRE | Amendement 4 POUR
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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  alphonso Marinelli le Sam 28 Jan 2017 - 17:37

Mme. Eleanor Richards (PVP) PIREE : Amendement 1 POUR | Amendement 2 CONTRE | Amendement 3 CONTRE | Amendement 4 POUR
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Message  Marc Tiverre le Sam 28 Jan 2017 - 17:41

Votes des représentants du M2P, Eglantine de Rouffec et Marc Tiverre

Amendement 1 : 2 POUR
Amendement 2 : 2 CONTRE
Amendement 3 : 2 POUR
Amendement 4 : 2 POUR

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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  Diplomatie Francovare le Sam 28 Jan 2017 - 17:47

Les députés francovars avaient réflechis chacun de leur coté et ont voté les amendements de la manière suivante :

Amendement 1 : 3 Pour
Amendement 2 : 3 Contre
Amendement 3 : 1 Pour, 1 Contre, 1 abstention
Amendement 4 : 3 Pour

Concrètement les francovars étaient forcément d'accord sur les amendements pénalisant la Francovie mais ils se divisiaient sur la vision libérale ou non des cotisations au budget.

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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  Diplomatie krasslandaise le Sam 28 Jan 2017 - 22:56

M. Arnulf Bösemann (MPK) KRASSLAND : Amendement 1 POUR | Amendement 2 POUR | Amendement 3 POUR | Amendement 4 KONTRE
M. Wulfhard Geldwascher (MPK) KRASSLAND : Amendement 1 POUR | Amendement 2 POUR | Amendement 3 POUR | Amendement 4 KONTRE
M. Maximilian Graufelder (MPK) KRASSLAND : Amendement 1 POUR | Amendement 2 POUR | Amendement 3 POUR | Amendement 4 KONTRE

M. Erwin Krassberger (PMLK) KRASSLAND : Amendement 1 POUR | Amendement 2 ABSTENTION | Amendement 3 POUR | Amendement 4 POUR
M. Konstantin Karpouchev (PMLK) KRASSLAND : Amendement 1 POUR | Amendement 2 ABSTENTION | Amendement 3 POUR | Amendement 4 POUR
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Message  Skotinos le Sam 28 Jan 2017 - 23:25

M. Dragan Safeplic (ARF) SKOTINOS : Amendement 1 POUR | Amendement 2 ABSTENTION | Amendement 3 POUR | Amendement 4 POUR
M. Krokinos Patakes (ARF) SKOTINOS : Amendement 1 POUR | Amendement 2 CONTRE | Amendement 3 ABSTENTION | Amendement 4 POUR
Mme. Kyra Spyros (ARF) SKOTINOS : Amendement 1 POUR | Amendement 2 POUR | Amendement 3 POUR | Amendement 4 POUR
Mme. Megara Xanthos (ARF) SKOTINOS : Amendement 1 POUR | Amendement 2 ABSTENTION | Amendement 3 ABSTENTION | Amendement 4 POUR
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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  Diplomatie krasslandaise le Mer 1 Fév 2017 - 1:04

Arnülf Bösemann : - Mesdames et Messieurs, voici les résultats du vote des amendements sur le projet de règlement interne.

Par 21 voix POUR, l'amendement N°1 présenté par monsieur Krassberger est adopté à l'unanimité des suffrages exprimés

Par 5 voix POUR, 12 voix KONTRE et 4 abstentions, l'amendement n°2 présenté par monsieur Geldwascher est rejetté.

Par 14 voix POUR, 4 voix KONTRE et 3 abstentions, l'amendement n°3 présenté par monsieur Graufelder est adopté.

Par 18 voix POUR et 3 voix KONTRE, l'amendement n°4 présenté par monsieur Patakes est adopté


Une fois intégrés les amendements voici le texte final soumis au vote. Le vote sera kloturé le 5 février.



Règlement interne au ParLEMent

Titre I : Du Président du ParLEMent


Article 1 : Le ParLEMent est dirigé par un Président élu pour une durée 3 mois au début de chaque présidence tournante. L'élection est majoritaire à deux tours.

Article 2 : Le Président du ParLEMent dirige les séances et les débats. Il peut déléguer ses pouvoirs à des vice-Présidents. Si une décision du Président est contestée par au moins 4 parLEMentaires, un vote est organisé pour trancher le litige.

Article 3 : Le Président peut être destitué par une motion de censure votée à la majorité absolue des ParLEMentaires. Une motion de censure doit être demandé par au moins 6 parLEMentaires pour déclencher la procédure. Si le Président est destitué une nouvelle élection est organisée pour élire son successeur.

Titre II : De la procédure du vote


Article 4 : Tout vote portant sur un litige prévu à l'article 2, sur la motion de censure de l'article 3 ou sur l'élection du Président de l'article 1 peut être enclenché par n'importe lequel des ParLEMentaires quand ses conditions sont réunies.

Article 5 : Tout vote doit durer au moins 3 jours sauf si la majorité absolue est atteinte en faveur ou en défaveur de la proposition.

Titre III : Du Budget


Article 6 : Tout parLEMentaire peut voter des amendements et le budget final.

Article 7 : Seules les nations ayant cotisé peuvent recevoir des subventions de la LEM d'une façon ou d'une autre que ce soit par appel d'offre, directement par le ParLEMent ou par les agences.
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Message  Marc Tiverre le Mer 1 Fév 2017 - 19:42

Tiverre avait été confirmé au ParLEMent, de par son élection en tant que gouverneur. Il n'en avait pas été autant d'Eglantine de Rouffec qui avait dû laisser sa place à Max Morton, sauf désistement de sa part, suite aux dernières élections locales et législatives.

Marc Tiverre : Je me prononce en faveur de l'adoption de ce règlement intérieur.

Marc profita également de cette réunion pour faire parvenir une note aux différentes délégations afin de leur rappeler que des discussions avaient lieu au sein de l'ACLEM et que la participation de chacun était cruciale pour mener à bien les différents projets portés par cette agence.
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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  Diplomatie krasslandaise le Jeu 2 Fév 2017 - 1:52

Vote des parLEMentaires krasslandais sur le projet final de règlement interne :

Arnulf Bösemann (MPK / Krassland) : - POUR
Wulfhard Geldwascher (MPK / Krassland) : POUR
Maximilian Graufelder (MPK / Krassland) : ABSTENTION

Erwin Krassberger (PMLK / Krassland) : POUR
Konstantin Karpouchev (PMLK / Krassland) : POUR

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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  Diplomatie Francovare le Jeu 2 Fév 2017 - 1:56

3 pour du coté francovar.
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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  Max Morton le Jeu 2 Fév 2017 - 10:11

Max Morton entrait pour la première dois au parLEMent, il avait toujours eu beaucoup d'estime pour la ligue et attendait beaucoup du parLEMent qui redonnait à ses yeux une dimension citoyenne à la ligue.
Arrivant en plein vote il avait prit quelques heures pour se remettre à jour, aucun amendement n'était plus possible mais le texte avait l'air clair et surtout était très simple. Une qualité rare dans les textes micromondiaux aujourd'hui.


Max Morton pour l'UF : Je vote Pour.
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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  Arthur Duvalon le Jeu 2 Fév 2017 - 10:52

Arthur Duvalon (RAP) : POUR

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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  defortia le Jeu 2 Fév 2017 - 11:49

Julio de Fortia vota aussi en faveur du texte.
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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  Skotinos le Jeu 2 Fév 2017 - 14:27

M. Dragan Safeplic (ARF) SKOTINOS : POUR
M. Krokinos Patakes (ARF) SKOTINOS : POUR
Mme. Kyra Spyros (ARF) SKOTINOS : POUR
Mme. Megara Xanthos (ARF) SKOTINOS : POUR
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Message  Loïc de vagne le Jeu 2 Fév 2017 - 14:34

M. Thomas Bart (PRCP) PIREE : POUR
M. Quentin Naoom (PRCP) PIREE : POUR
Mme. Sérielle de Chiir (PRCP) PIREE : POUR

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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  alphonso Marinelli le Jeu 2 Fév 2017 - 14:35

Mme. Eleanor Richards (PVP) PIREE : Abstention
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Re: Session pryanne du parLEMent

Message  John Dicter le Jeu 2 Fév 2017 - 14:51

Mme. Ulomà Ifesinàch (PDLP) PIREE : POUR
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